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Accueil / Actualités / CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2025

Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 03 Décembre 2025 à 14h00 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

  1. Attribution de subvention – Règlement façades
  2. Attributions de subventions – Exercice 2026- (Subventions par acompte)
  3. Attributions de subventions exceptionnelles.
  4. Demande de subvention auprès de l’ETAT – FONDS VERT – Axe 2 – Prévention des risques d’incendies de forêt de végétation et soutien des travaux de défense incendie
  5. Demande de subvention auprès de la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée Travaux de rénovation de la Place de la République à LIMOUX – Contrat Bourg Centre
  6. Demande de subvention auprès de l’Union Européenne (Programme LEADER) dans le cadre de la mise en place de QR codes sur des sites patrimoniaux en fonction d’un périmètre délimité afin de conforter l’attractivité du territoire par l’outil numérique. (Dispositif flash itinéré : visite de la ville en autonomie)
  7. Avenant n°1 à la convention-cadre avec l’État « Petites villes de demain »
  8. Convention Commune de LIMOUX /SYADEN (Syndicat Audois d’Energies et du Numérique) – Effacement réseau Avenue François Clamens
  9. Convention Commune de LIMOUX/Institut Saint Joseph – Hébergement dans le cadre de la Journée consacrée aux Carnavals du Monde – 21 Février 2026
  10. Dénomination de voie
  11. Etude de délimitation du Site Patrimonial Remarquable de la ville de LIMOUX
  12. Transfert du siège social de la Communauté de communes du Limouxin
  13. Modification des statuts de la Communauté de communes du Limouxin
  14. Modification du tableau du personnel avec effet du 4 Décembre 2025
  15. Participation à la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé » – labellisation
  16. Autorisation pour Mandatement des factures en section d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au Budget précédent. Budget Principal Chapitres 20, 204, 21 et 23 – Exercice 2026.
  17. Budget Principal – Durée d’Amortissement
  18. Ouverture de Crédits – Inscriptions Budgétaire – Décision Modificative n° 3 – Exercice 2025

 

 

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