Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 03 Avril 2024 à 14h30 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

1. Attribution de subvention – Règlement façades.

2. Demande de subvention auprès de l’ETAT (Direction Départementale des Territoires et de la Mer) dans le cadre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière : Actions de sensibilisation (public visé : jeunes et séniors) et création d’une piste d’apprentissage au vélo (mobilité douce)

3. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local

Travaux de rénovation de la Place de la République à LIMOUX.

4. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024

Aménagement de la Route Départementale 620 (3^ème Tranche) et d’un trottoir sur la Route Départementale 30.

5. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre du Fonds Vert.

Travaux de rénovation Energétique Bâtiments communaux – Groupe scolaire de Flassian à LIMOUX.

6. Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’OCCITANIE et du Département de l’Aude pour la programmation et les actions culturelles au Musée PETIET.

7. Charte d’engagement dans la lutte contre l’isolement social des seniors des acteurs du département de l’Aude.

8. Conventions de mise à disposition de véhicules de service.

9. Convention Commune de LIMOUX /Centre de Gestion de l’Aude

Référent signalements actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (A.V.D.H.A.S.) et « lanceurs d’alertes » dans la fonction publique.

10. Convention Commune de LIMOUX / Communauté de Communes du Limouxin

Prestation de Service – Contrat de Ville

11. Contribution financière Commune de LIMOUX / ENEDIS SA

Extension du réseau public de distribution d’électricité Chemin de Villemartin à LIMOUX

12. Convention Commune de LIMOUX / SA ENEDIS.

Raccordement électrique pour une borne fixe sise aux Berges de l’Aude

13. Convention Commune de LIMOUX / Département de l’Aude

Aménagements sur le domaine public routier du département de l’Aude en agglomération –

4 passages piétons sur la Route Départementale 118

14. Rapport sur la formation des élus – Année 2023.

15. Rapport des Acquisitions et des Cessions – Année 2023.

16. Fonds de solidarité pour le logement.

17. Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire.

18. Recrutement de personnel temporaire.

19. Tableau des Emplois Communaux avec effet du 4 Avril 2024.

20. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2025 – 2028

21. Nature et durée des autorisations spéciales d’absence.

22. Don sans condition de l’œuvre portant portrait d’« Alexandre GUIRAUD », et d’un manuscrit historique relatif à l’église de la Miséricorde.

23. Approbation des Comptes de Gestion 2023.

Budget Principal et Budget Annexe du Service de Production d’Eau Potable.

24. Compte Administratif 2023.

Budget Annexe Service de Production d’Eau Potable.

25. Compte Administratif 2023.

Budget Principal.

26. Affectation du Résultat 2023.

Budget Annexe Service de Production d’Eau Potable.

27. Budget Supplémentaire 2024.

Budget Annexe Service de Production d’Eau Potable.

28. Affectation du Résultat 2023.

Budget Principal.

29. Budget Primitif 2024 du Budget Principal et Opérations Annexes.

30. Création d’un Budget Annexe « Construction et Gestion d’un complexe de jeux de Raquette ».

31. Création d’Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – APCP – Exercice 2024.