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Accueil / Actualités / CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2026

Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 03 Juin 2026 à 14h00 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

  1. Bilan acquisitions-cessions 2025
  2. Cimetières – Reprise de concessions
  3. Avenant N°2 « Effacement BT rue de Cougaing et du Palais sur postes GENDARMERIE et SOUS-PREFECTURE » Dossier SYADEN n° 23LXPC032
  4. Recrutement de personnel temporaire/saisonnier – Année 2026
  5. Fixation des Taux concernant les possibilités d’avancement de grade au titre de l’année 2026
  6. Créations et suppressions d’emplois avec effet au 4 Juin 2026 – Tableau des emplois dont les titulaires sont soumis au Statut des Fonctionnaires Territoriaux
  7. Détermination du nombre des représentants titulaires du personnel et représentativité femmes – hommes au vu de la situation des effectifs au 1er janvier 2026– Comité Social Territorial Commun
  8. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
  9. Désignation du représentant au sein de la Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics
  10. Désignation des représentants au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de l’Aude
  11. Désignation des représentants à la Commission Communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
  12. Désignation des représentants à l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale de l’Aude
  13. Désignation du représentant à la Commission DALO
  14. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  15. Désignation des représentants au sein de l’Association Départementale des Comités Communaux Feux de Forêts de l’AUDE
  16. Ouverture de Crédits – Inscriptions Budgétaire – Décision Modificative n° 1 – Exercice 2026
  17. Garantie d’emprunts ALOGEA
  18. Attribution subventions façades
  19. Attributions de Subventions Exceptionnelles
  20. Convention de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle (CGEAC) Programmation 2026 – Contributions financières de la Commune
  21. Attribution des aides à l’immobilier d’entreprise
  22. Conventions Commune de LIMOUX / Associations sportives, culturelles et autres – Mise à disposition des installations sportives aux associations
  23. Adhésion de la Commune de LIMOUX au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
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